Mentions légales

Informations légales
—————————–
Proxim-it.net
16 rue Jules Ferry
62970 Courcelles-les-lens (FR)
Téléphone : (+33) 09 72 31 92 09
N° SIRET : 81193855400011 – APE : 6202A
N° TVA : FR 77 811938554
N° SIREN : 811938554
E-Mail: contact@proxim-it.net
WWW: www.proxim-it.net

Réalisation
—————-
Proxim-it.net – 16 rue Jules Ferry – 62970 Courcelles-les-lens (FR)

Responsabilité
———————
En dépit d’un contrôle minutieux de nos contenus, nous n’endossons aucune responsabilité concernant le contenu des liens externes.
La responsabilité des liens incombe exclusivement aux gérants de ces sites.

Conformité fiscale du logiciel de caisse
———————
L’utilisateur du logiciel BeautySoft, en sa qualité d’assujetti à la TVA, demeure seul responsable du respect de ses obligations fiscales (article 286, I-3° bis du CGI). Il lui appartient de vérifier auprès de l’administration fiscale ou de son expert-comptable que le justificatif de conformité dont il dispose (attestation individuelle de l’éditeur ou certificat d’un organisme accrédité) correspond aux règles en vigueur à la date de tout contrôle. L’éditeur ne fournit pas de conseil fiscal ou juridique : voir l’article 7.3 des conditions générales de vente.